BONBIS
Présentation de la marque BONBIS
Déposée le 4 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BABY-DELICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BONBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BONBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BONBIS est expirée depuis le 4 mai 2015.
BABY-DELICE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42
Inscription le 10 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249532 - Publication au BOPI 1998-02-10
Inscription le 15 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°413737 - Publication au BOPI 2005-06-15
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2005 n°2284824 - Publication au BOPI 2005-03-24
Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25